VILLE DE LONGJUMEAU
       ESSONNE

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 mars 2011

Présents:

Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Maire
Madame Sandrine GELOT-RATEAU, 1ère Adjointe au Maire
Monsieur Jacques LEPELTIER, 2ème Adjoint au Maire
Monsieur François CARIS 3ème Adjoint au Maire
Madame Adeline HUBERT-de CALAN, 4ème Adjointe au Maire
Monsieur Olivier SEGBO, 5ème Adjoint au Maire
Monsieur Jérémy MARTIN, 6ème Adjoint au Maire
Madame Geneviève WENDLING, 7ème Adjointe au Maire
Monsieur Pascal GAUDRON, 8ème Adjoint au Maire
Madame Marie-Andrée LE SAOUT, 9ème Adjointe au Maire
Madame Jeanne LABEJOF
Monsieur Frédéric SERRE
Monsieur Roland MIREDIN 
Madame Susana CARVALHO 
Madame Dominique AUGER 
Monsieur Patrick CHADEL
Madame Acia BENBERKAT
Monsieur Jilali ZINABI
Monsieur Mohamed BOUAZZAOUI
Monsieur Rémi BETIN
Madame Marie-Jeanne PHOTZER
Monsieur Martial BONIN
Monsieur Jean-Claude MARQUEZ
Monsieur Grégory GOBRON
Monsieur Philippe SCHMIT
Madame Geneviève MARIN, départ à 22h05 et pouvoir donnée à Monsieur Martial BONIN
Monsieur Yacine DIALLO, arrivée à 20h20
Monsieur Pascal HOCANTE
Monsieur Yohann MICHEL

Excusés et représentés:

Monsieur Philippe BERTHAUME a donné pouvoir à Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET
Madame Marisa DAILLET a donné pouvoir à Monsieur Jacques LEPELTIER
Madame Sarah MULLER a donné pouvoir à Madame Marie-Jeanne PHOTZER
Madame Sandrine LECANU a donné pouvoir à Monsieur Pascal GAUDRON

Secrétaire de séance : 	Monsieur Rémi BETIN

Le Conseil Municipal,

PREND LES DELIBERATIONS SUIVANTES :

N°	INTITULES
	RAPPORTEUR	DECISION CONSEIL	
	Ouverture de la séance	Mme le Maire		
	Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs	Mme le Maire		
	Énoncé de l’ordre du jour	Mme le Maire	
	
	Nomination du secrétaire de séance 	Mme le Maire	Monsieur Rémi BETIN	
	I - Informations diverses	Mme le Maire		
	II –Décisions du Maire prises en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales	Mme le Maire	Présentées
	
	III – Adoption des procès verbaux			
	Procès verbal des séances du 29 mars, 17 mai, 28 juin et 11 octobre 2010	Mme le Maire	Adoptés	
	IV - Délibérations			
	FINANCES LOCALES			
11.03.13	Budget Primitif 2011 – Taux d’imposition - Fixation	F. CARIS	Votes amendement Taxe Habitation
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes délibération
Pour : 32
1 abstention (P. Schmit)	
11.03.14	Budget Primitif 2011 – Assainissement – Reprise anticipée du résultat 2010 	F. CARIS	Unanimité	
11.03.15	Budget Primitif 2011 – Ville - Reprise anticipée du résultat 	F. CARIS	Pour : 32
1 abstention (P. Schmit)	

11.03.16	Budget Primitif 2011 – Ville - Approbation	F. CARIS	Votes amendement PPP
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes amendement Médiation
Contre : 25, 8 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante, P. Schmit)	
			Votes amendement Amélioration circulation
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes amendement Actions pour le commerce
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes amendement Actions pour l’environnement
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes amendement Actions pour la Culture et la Vie Associative
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes amendement Actions pour la Solidarité
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes délibération
Pour : 25
Contre : 8 (MJ Photzer, G. Marin,
JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante, P. Schmit)	

11.03.17	Budget Primitif 2011 – Assainissement - Approbation	F. CARIS	Votes amendement redevance Assainissement
Contre : 25, 7 abstentions (MJ Photzer, G. Marin, JC Marquez, S. Muller, G. Gobron, M. Bonin, P. Hocante), 1 Pour (P. Schmit)	
			Votes délibération
Pour : 32
1 abstention (P. Schmit)	
11.03.18	Associations – Subventions supérieures à 23.000 € - Conventions - Approbation	J. MARTIN	Pour : 32
1 abstention (P. Schmit)	
11.03.19	Budget Ville – Amortissement des immobilisations - Modification 	F. CARIS	Unanimité	
	SIGEIF			
11.03.20	Certificats d’Economies d’énergie (CEE) – Valorisation – Protocole d’accord SIGEIF/EDF/Ville - Approbation	S. GELOT-RATEAU	Unanimité	
	PROTECTION et SECURITE			
11.03.21	Local Police Municipale et Centre de Supervision Urbain - Réserve ministérielle - Modification du plan de financement - Approbation	S. GELOT-RATEAU	Pour : 32
Contre : 1 (P. Schmit)	
11.03.22	Sécurité Publique – Patrimoine des bailleurs sociaux -Convention d’enlèvement de véhicules – Approbation	M. SEGBO	Unanimité	
	COMMERCE			
11.03.23	DSP Marché d’approvisionnement – Fixation des tarifs	G. WENDLING	Pour : 25
Contre : 7 (MJ Photzer, G. Marin,
JC Marquez, S Muller, G. Gobron, M Bonin,
P. Hocante)
1 abstention (P. Schmit)	

	PETITE ENFANCE			
11.03.24	Renouvellement convention mise à disposition de berceaux à la crèche hospitalière avec le centre hospitalier de Longjumeau	A. HUBERT-de CALAN	Unanimité	
	INTERCOMMUNALITE			
11.03.25	Europ’Essonne – Zone d’Activités de la Vigne aux Loups – Mise à disposition – Procès verbal – Approbation 	J. LEPELTIER	Pour : 32
Abstention  : 1 (P. Schmit)	
11.03.26	Europ’Essonne – Parking de la Gare de Balizy – Mise à disposition – Procès verbal – Approbation	J. LEPELTIER	Pour : 32
Abstention : 1 (P. Schmit)	
11.03.27	Europ’Essonne – Maison de l’Emploi  – Mise à disposition – Procès verbal – Approbation	J. LEPELTIER	Pour : 32
Abstention : 1 (P. Schmit)	
11.03.28	Europ’Essonne – Zone d’Activités de la Vigne aux Loups  - Parking de Balizy – Conventions de prestations de services – Approbation	F CARIS	Pour : 32
Abstention : 1 (P. Schmit)	
11.03.29	Europ’Essonne – Maison de l’Emploi – Convention de Prestations de services  – Approbation	F CARIS	Pour : 32
Abstention : 1 (P. Schmit)	
	SERVICES PUBLICS			
11.03.30	Commission Consultative des Services Publics Locaux – Composition – Modification – Approbation	Mme le Maire	Unanimité	
	PERSONNEL COMMUNAL			
11.03.31	Pôle Vie en Ville - Recrutement d’un responsable ludothèque	Mme le Maire	Unanimité	
11.03.32	Pôle Famille - Recrutement d’un responsable enfance - jeunesse	Mme le Maire	Pour : 25
Abstentions : 8 (MJ Photzer, G. Marin,
JC Marquez, S Muller, G. Gobron, M Bonin, 
P. Hocante, P. Schmit)	

11.03.33	Tableau des emplois	Mme le Maire	Pour : 26
Abstentions : 7 (MJ Photzer, G. Marin,
JC Marquez, S Muller, G. Gobron, M Bonin, 
P. Hocante)	
	XVIII- Questions diverses
			
	XIX - Questions du public

La séance est levée à 22 heures et 55 minutes.

Le Maire de Longjumeau

Nathalie Kosciusko-Morizet